Déposée le 9 avril 2003 par la Société Anonyme (SA) GARCHETTE COMMUNICATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LILLE),
la marque française « ARTOISBUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-20 du 16 mai 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GARCHETTE COMMUNICATION domicilié(e) 34 RUE DU GENERAL SARRAIL , BP 186,62504 SAINT-OMER CEDEX - 62504 - France et immatriculée sous le numéro RCS 576 680 060 000 18 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GARCHETTE COMMUNICATION MR FRANCOIS GARCHETTE domicilié(e) 34 RUE DU GENERAL SARRAIL , BP 186,62504 SAINT-OMER CEDEX - 62504 - France.
La marque ARTOISBUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3219586.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTOISBUS est expirée depuis le 9 avril 2013.
GARCHETTE COMMUNICATION a également déposé les autres marques suivantes : ARTOIBUS , ARTEBUS
GARCHETTE COMMUNICATION - SOCIETE ANONYME - 34 RUE DU GENERAL SARRAIL , BP 186,62504 SAINT-OMER CEDEX - 62504 - France - SIREN 57668006000018
GARCHETTE COMMUNICATION MR FRANCOIS GARCHETTE - 34 RUE DU GENERAL SARRAIL , BP 186,62504 SAINT-OMER CEDEX - 62504 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-37
Publication - Publication le 16 mai 2003 au BOPI 2003-20
Transport ; Emballage et entreposage de marchandises ; Organisation de voyages Distribution de journaux Distribution d'eau et d'électricité Remorquage Location de garages Location d'automobiles Services de taxis Réservation de places de voyage Organisation de voyages Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement
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